Mentions légales

Le site Internet www.clermontenrose.fr est la propriété de :

L’association Clermont en Rose

Maison des Sports – Place des Bughes, 63000 Clermont-Ferrand

N° Siret : 83888701600031

N° T.V.A Intracommunautaire : FR37838887016

Ce site Internet est hébergé par : 

Société : COQPIT

N° Siret : 81882332000028

Adresse : 5 Rue Valentin Hauy

Pays : France

Les éléments du site clermontenrose.fr (animations, logos, cartes, mise en page, etc…) sont la propriété de Clermont en Rose. Ils sont soumis aux lois régissant la propriété intellectuelle.

Vous acceptez d’utiliser le site dans un cadre strictement légal, au regard du droit de la propriété intellectuelle ou de tout autre réglementation en vigueur.

L’association Clermont en Rose vous accorde le droit non exclusif et non cessible de télécharger vers un ordinateur une copie de l’information contenue dans le site lors de votre connexion pour votre seule utilisation personnelle, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international.

Nous vous rappelons, notamment, qu’aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelque moyens que ce soit sans l’autorisation préalable écrite de leur auteur ou ayant-droit.

Il est bien entendu que l’association Clermont en Rose a la possibilité d’utiliser, reproduire, divulguer, modifier et distribuer les idées, concepts et techniques de tiers contenus et/ou échangés dans le site.

Tous les droits relatifs aux marques déposées, aux services déposés et aux noms déposés figurant sur le site sont la propriété de leurs titulaires respectifs, et vous êtes seul responsable de toute utilisation et/ou exploitation non autorisée.

Les produits et noms de compagnies mentionnés dans le site sont des marques déposées et / ou des services déposés par leurs titulaires légitimes.